Mentions Légales

Mentions Légales - Luciole et petit pois

1. Éditeur du site

Le site internet accessible à l'adresse www.b2bluciole.com est édité par :

  • Dénomination sociale : SAS LPP (exploitant la marque commerciale Luciole et petit pois)

  • Forme juridique : Société par actions simplifiée (SAS) au capital de 5 000 €

  • Siège social : 15 Avenue de l'Étoile, 44500 La Baule-Escoublac, France

  • Numéro d'immatriculation : 819 588 534 R.C.S. Saint-Nazaire

  • SIRET : 819 588 534 00027

  • Code APE/NAF : 4791A (Vente à distance sur catalogue spécialisé)

  • Numéro de TVA intracommunautaire : FR 11 819 588 534

  • Directrice de la publication : Karen Monroux

  • Téléphone : +33624350987

  • Contact e-mail : info@lucioleetpetitpois.com

2. Hébergeur du site

Le site est hébergé par la plateforme e-commerce Shopify :

  • Raison sociale : Shopify International Limited

  • Adresse postale : Victoria Buildings, 2nd Floor, 1-2 Haddington Road, Dublin 4, D04 XN32, Irlande

  • Contact technique : https://www.shopify.fr/contact

3. Description de l'activité

Luciole et petit pois exploite une boutique en ligne de commerce électronique interentreprises (B2B) exclusivement réservée aux acheteurs professionnels (revendeurs, détaillants, concept-stores). Les ventes et prestations de services réalisées via le site sont soumises à l'acceptation préalable de nos Conditions Générales de Vente (CGV).

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments constituant ce site internet (notamment la marque Luciole et petit pois, le logo, les textes, la charte graphique, les descriptifs de produits, les designs, packagings, illustrations, images et photographies) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle en France et à l'international. Toute reproduction, représentation, modification, adaptation ou utilisation, totale ou partielle, de ces éléments, par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation écrite préalable et expresse de la SAS LPP, est strictement interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle.

5. Limite de responsabilité

La SAS LPP s'efforce d'assurer au mieux l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site. Elle se réserve le droit d'en corriger le contenu à tout moment et sans préavis. Toutefois, elle ne peut garantir l'absence totale d'erreurs, d'omissions ou d'interruptions techniques. La responsabilité de notre structure ne saurait être engagée pour tout dommage résultant d'une intrusion frauduleuse d'un tiers (piratage), d'une indisponibilité du réseau Internet, de la perte de données ou de la transmission de virus informatiques.

6. Données personnelles et Cookies

La collecte et le traitement des données à caractère personnel des utilisateurs du site sont régis par notre Politique de confidentialité, en conformité avec le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD). L'utilisation de traceurs et cookies sur le site est encadrée par un module de gestion des consentements conforme aux recommandations de la CNIL, accessible dès la première visite sur le site.

7. Droit applicable et juridiction

Le présent site internet ainsi que ses mentions légales sont soumis au droit français. En cas de litige portant sur l'interprétation, la validité ou l'exécution des présentes mentions, et à défaut de résolution amiable, compétence exclusive est formellement attribuée au Tribunal de Commerce de Saint-Nazaire.

8. Contact

Pour toute question ou signalement concernant le site, vous pouvez nous écrire à : info@lucioleetpetitpois.com.